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Mentions légales du site internet du groupe ACER PAYSAGE

  1. Sociétés coéditrices du site internet

ACER PAYSAGE, SAS au capital de 1 000 €

Dont le siège social est situé 5 rue Denis Papin 63110 BEAUMONT.

Inscrite au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro SIREN 821 187 549

TVA intracommunautaire FR18821187549

Adresse de courrier électronique : michael@acer-paysage.fr

Directeur de publication : Monsieur Michaël REYNAUD en sa qualité de Président de la société susnommée.

 

ACER PAYSAGE SERVICES, SAS au capital de 1 000 €

Dont le siège social est situé 5 rue Denis Papin 63110 BEAUMONT.

Inscrite au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro SIREN 801 365 446

TVA intracommunautaire FR44801365446

Adresse de courrier électronique : jerome@acer-paysage.fr

Directeur de publication : Monsieur Jérôme GARD, en sa qualité de représentant légal de la SAS SEQUOIA, Présidente de la société susnommée.

 

CHUPIN, SAS au capital de 7 500 €

Dont le siège social est situé 5 rue Denis Papin 63110 BEAUMONT.

Inscrite au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro SIREN 492 509 179

TVA intracommunautaire FR75492509179

Adresse de courrier électronique : fabrice@acer-paysage.fr

Directeur de publication : Monsieur Fabrice CHUPIN en sa qualité de Président de la société susnommée.

 

ACER ECO PAYSAGE, SAS au capital de 1 200 €

Dont le siège social est situé 5 rue Denis Papin 63110 BEAUMONT.

Inscrite au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro SIREN 882 869 787

TVA intracommunautaire FR26882869787

Adresse de courrier électronique : jerome@acer-paysage.fr

Directeur de publication : Monsieur Jérôme GARD, en sa qualité de Président de la société susnommée.

  1. Hébergeur du site web

B2 NETWORK, SARL au capital de 50 000 €

Dont le siège social est situé 15 rue Jean Claret 63000 Clermont-Ferrand

Inscrite au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro SIREN 793 496 662

Gérant :  Monsieur Nicolas BELAN

 

  1. Droits d’auteur

Les sociétés du groupe ACER PAYSAGE, coéditrices du site internet, sont titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au Site et à tous les éléments informatiques ou graphiques tels que, sans limitation, textes, photos, illustrations, œuvres multimédia, bases de données, codes informatiques, et ce pour toute la durée des droits d’auteur et dans le monde entier.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.