Mentions légales du site internet du groupe ACER PAYSAGE
- Sociétés coéditrices du site internet
ACER PAYSAGE, SAS au capital de 1 000 €
Dont le siège social est situé 5 Place de la Résistance, 63800 Cournon-d’Auvergne.
Inscrite au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro SIREN 821 187 549
TVA intracommunautaire FR18821187549
Adresse de courrier électronique : michael@acer-paysage.fr
Directeur de publication : Monsieur Michaël REYNAUD en sa qualité de Président de la société susnommée.
CHUPIN-REYNAUD, SAS au capital de 7 500 €
Dont le siège social est situé 5 Place de la Résistance, 63800 Cournon-d’Auvergne.
Inscrite au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro SIREN 492 509 179
TVA intracommunautaire FR75492509179
Adresse de courrier électronique : fabrice@acer-paysage.fr
Directeur de publication : Monsieur Fabrice CHUPIN en sa qualité de Président de la société susnommée.
- Hébergeur du site web
B2 NETWORK, SARL au capital de 50 000 €
Dont le siège social est situé 15 rue Jean Claret 63000 Clermont-Ferrand
Inscrite au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro SIREN 793 496 662
Gérant : Monsieur Nicolas BELAN
- Droits d’auteur
Les sociétés du groupe ACER PAYSAGE, coéditrices du site internet, sont titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au Site et à tous les éléments informatiques ou graphiques tels que, sans limitation, textes, photos, illustrations, œuvres multimédia, bases de données, codes informatiques, et ce pour toute la durée des droits d’auteur et dans le monde entier.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
